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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CRAMBES
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TRAMONTANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAMONTANE
ETABLISSEMENTS CRAMBES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1430699
Date de dépôt :
14/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/10/1997

Présentation de la marque TRAMONTANE

Déposée le 14 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CRAMBES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRAMONTANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CRAMBES domicilié(e) 42, avenue Figeac, 82300 CAUSSADE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque TRAMONTANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1430699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAMONTANE est expirée depuis le 14 octobre 1997.

ETABLISSEMENTS CRAMBES a également déposé les autres marques suivantes : SIR ANDREW , CAP CANAILLE , MISTRAL , CASSE TETE , ROBIN , M GROSJEAN , CASSE TETE , IMPERCORK , BROSWELL , IMPERCORK


ETABLISSEMENTS CRAMBES (S.A.) - 42, avenue Figeac, 82300 CAUSSADE. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11

Vêtements, chaussures, chapellerie.